Conditions Générales de Vente

www.antiquites-brocante-siegler.fr

Dernière mise à jour : juillet 2025

1. Identité du vendeur

Le site www.antiquites-brocante-siegler.fr est édité par Antiquités brocante Siegler, entreprise individuelle en cours d’immatriculation, dont le siège est situé au 5 rue du Collège, 68240 Kaysersberg Vignoble, immatriculée sous le numéro SIRET 443 573 381 00045.

Email : contact@antiquites-brocante-siegler.fr
Téléphone : 07 83 83 88 70
Responsable de la publication : Monsieur Stéphane Siegler

2. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes conclues via le site entre le vendeur et tout consommateur (au sens du Code de la consommation).

En commandant, le client accepte les présentes CGV sans réserve.

3. Produits

Les produits proposés sont des objets d’occasion, anciens ou de collection, vendus en l’état.

Chaque fiche produit comporte une description fidèle, accompagnée de photos contractuelles. Les dimensions, patines et traces du temps sont indiquées dans la mesure du possible.

Le client est invité à poser des questions avant tout achat s’il souhaite des précisions.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros, TVA non applicable, article 293 B du CGI, sauf indication contraire.

Les frais de livraison ou de retrait sont précisés lors de la commande.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

La commande se fait via le site, après création ou connexion à l’espace client.

Le client sélectionne les produits, valide le panier, choisit un mode de livraison ou de retrait, puis procède au paiement.

La commande n’est définitive qu’après confirmation du paiement. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.

6. Paiement

Le paiement est exigible à la commande, par carte bancaire, virement ou tout autre moyen proposé sur le site.

Les transactions sont sécurisées via Stripe.

7. Livraison et retrait en boutique

Livraison : les produits achetés sur le site www.antiquites-brocante-siegler.fr sont, sauf indication contraire, expédiés à l’adresse indiquée par le client via un transporteur adapté (La Poste ou équivalent). Les délais sont communiqués à titre indicatif et débutent après validation du paiement. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur.

Frais de livraison : pour la grande majorité des articles de brocante (hors meubles), les frais de livraison sont inclus dans le prix affiché. Aucun frais supplémentaire ne sera ajouté au moment de la commande.

Meubles ou objets volumineux : certains articles (meubles anciens, pièces fragiles ou très volumineuses) ne peuvent être expédiés par voie postale classique. Ces produits sont clairement identifiés sur leur fiche produit avec la mention « Livraison sur devis ».

Dans ce cas, l’article ne pourra pas être acheté directement en ligne. Le client devra prendre contact avec Monsieur Siegler pour convenir des modalités et du coût de la livraison, en fonction de la distance, de l’accessibilité du lieu de livraison et du type d’objet. Après entente entre les deux parties, l’article pourra être rendu disponible à la vente.

Vous pouvez également consulter nos Conditions de livraison pour plus de détails.

Retrait en boutique : le client peut également choisir de récupérer gratuitement sa commande à la boutique située à Kaysersberg Vignoble. Il sera informé par email dès que le produit est disponible et pourra fixer un rendez-vous pour le retrait. Une pièce d’identité pourra être demandée lors du retrait.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du bien pour exercer son droit de rétractation, sauf exception (cf. article L.221-28).

Attention : les objets anciens vendus en l’état et personnalisés à la demande peuvent être exclus du droit de rétractation. Dans ce cas, cette mention figure sur la fiche produit.

Pour exercer ce droit : le client doit envoyer une notification par email à contact@antiquites-brocante-siegler.fr en précisant la référence de la commande. Les produits doivent être renvoyés dans leur état d’origine, correctement emballés. Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Responsabilités

Le vendeur ne saurait être tenu responsable d’un usage non conforme du produit.

En cas de défaut avéré ou d’erreur dans la commande, le vendeur s’engage à proposer un remboursement ou un échange dans la mesure du possible.

10. Données personnelles

Les données du client sont collectées pour le traitement des commandes et la gestion de la relation commerciale. Elles ne sont en aucun cas cédées à des tiers sans consentement.

Pour en savoir plus, veuillez consulter la page Protection des données personnelles.

11. Litiges – droit applicable

Les présentes CGV sont régies par le droit français.

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social du vendeur.

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGV, vous pouvez nous contacter via la page Contact ou consulter nos Mentions légales.